Déposée le 4 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEV SOCIETE LOTOISE D'EVAPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOOD OF THE MOMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEV SOCIETE LOTOISE D'EVAPORATION domicilié(e) Zone Industrielle - 46600 - MARTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 062 708 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERAMBURE Conseil domicilié(e) 14 avenue d'Eylau - 75016 - PARIS - France.
La marque MOOD OF THE MOMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLEV SOCIETE LOTOISE D'EVAPORATION, SAS - Zone Industrielle - 46600 - MARTEL - France - SIREN 328062708
DERAMBURE Conseil - 14 avenue d'Eylau - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; signalisation lumineuse ; émetteurs de signaux électroniques ; écrans et appareils de projection ; batteries électriques ; piles électriques ; raccordements électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; verre optique ; verre revêtu d'un dépôt conducteur ;
Récipients d'emballage en matières plastiques ;
Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir verres (récipients), flacons, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, boîtes en verre, figurines en verre, opalines, vases, vaisselle, bouteilles, bouteilles isolantes, verre auquel sont incorporés des conducteurs électriques, fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile ; fils de verre non à usage textile, verre peint, verre émaillé ;
Télécommunications ; services d'affichage électronique ; communication par réseau de fibre optique ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de dépêches ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; transmission par satellite ; informations en matière de télécommunications.
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